La Jaupitre, association des jeux & sports gallo-bretons, association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4137184
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
Présentation de la marque La Mézon du Cârouj-Maison des jeux gallo-bretons
Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par l'association loi 1901 La Jaupitre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Mézon du Cârouj-Maison des jeux gallo-bretons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 La Jaupitre domicilié(e) rue de la Vieille Forge - 35160 - Monterfil - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 151 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Jaupitre, association des jeux & sports gallo-bretons, M. Dominique Ferré domicilié(e) rue de la Vieille Forge - 35160 - Monterfil - France.
La marque La Mézon du Cârouj-Maison des jeux gallo-bretons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Jaupitre, association des jeux & sports gallo-bretons, association Loi 1901 - rue de la Vieille Forge - 35160 - Monterfil - France - SIREN 412151284
La Jaupitre, association des jeux & sports gallo-bretons, M. Dominique Ferré - rue de la Vieille Forge - 35160 - Monterfil - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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